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Les conseils centraux de l'université

Les conseils centraux constituent le pouvoir législatif de l’Université ; ces instances regroupent les représentants des personnels (enseignants-chercheurs et BIATOS) et des personnalités extérieures, élus pour 4 ans, et les représentants des étudiants, élus pour 2 ans.

Les membres des conseils centraux sont élus par les différents collèges de l’ensemble des usagers et personnels de l’Université.

Les conseils centraux sont : Le Conseil d’Administration (CA) et le Conseil Académique (CAC) qui est composé de la Commission Recherche (CR) et de la Commission de Formation et Vie Universitaire (CFVU).

Le Conseil d’Administration détermine la politique de l’Université, notamment en délibérant sur le contenu du contrat d’établissement. Il vote le budget et approuve les comptes. Il délibère sur les orientations de formation initiale et continue (création et renouvellement de diplômes d’université, demandes d’habilitations de diplômes nationaux, modification de contrôle de connaissances). Il vote les statuts de l’université et des différentes composantes (UFR, services communs) et se prononce sur les questions relatives à l’aménagement du campus (construction de bâtiments, aménagements d’espaces).

La Commission de Formation et de la Vie Universitaire : propose au CA les orientations de formation initiale et formation continue, instruit les demandes d’habilitation et les projets de nouvelles filières. Il prépare les mesures de manière à permettre la mise en oeuvre de l’orientation des étudiants et la validation des acquis, à faciliter leur entrée dans la vie active, à favoriser les activités culturelles, sportives, sociales ou associatives offertes aux étudiants et à améliorer leurs conditions de vie et de travail. Il examine notamment les mesures relatives aux activités de soutien, aux oeuvres universitaires, aux services médicaux et sociaux, aux bibliothèques et centres de documentation.

La Commission Recherche : propose au CA les orientations des politiques de recherche, de documentation scientifique et technique, ainsi que la répartition des crédits de recherche. Il est consulté sur les programmes de formation initiale et continue, sur la qualification à donner aux emplois d’enseignants-chercheurs vacants ou demandés, sur les programmes et contrats de recherche proposés par les diverses composantes de l’université, sur les demandes d’habilitation à délivrer des diplômes nationaux, sur les projets de création ou de modification des diplômes d’établissement et sur le contrat d’établissement. Il assure la liaison entre l’enseignement et la recherche notamment dans le cadre des formations doctorales.